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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE
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BOIS EQUITABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOIS EQUITABLE
DELARBRE SARL

Numéro de dépôt :
3409461
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2016
BOIS EQUITABLE de DELARBRE

Présentation de la marque BOIS EQUITABLE

Déposée le 13 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOIS EQUITABLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 185 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELARBRE Monsieur Julien Leprince domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 20 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS EQUITABLE est expirée depuis le 13 février 2016.

DELARBRE a également déposé les autres marques suivantes : DELARBRE , PARQUETS D'EPOQUE , BIBLIO'BOULEAU , sweetania , PARQUETS D'AUJOURD'HUI , BIBLIO'CHENE , BIBLIO'HETRE , PLANCHER MEUNIER , BIBLIO'TECK , PARQUETS D'AILLEURS


DELARBRE SARL - Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France - SIREN 384185815


DELARBRE Monsieur Julien Leprince - Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453669 - Publication au BOPI 2007-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Couleurs, vernis, laques (peintures), huiles ; préservatif contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; tous produits de traitement, d'entretien et de rénovation du bois ; enduits.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; contructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; monuments funéraires non métalliques.

Glaces (miroirs), cadres : cintres pour vêtements ; literie (à l'exception du linge de lit) vannerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Tous types de revêtement de sols et de murs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; plantes sèchées pour la décoration.